Nos compétences en matière de propriété intellectuelle, notamment en droit d’auteur, nous amènent tout naturellement à conseiller des clients dans le domaine culturel et artistique.

Nous conseillons nos clients sur les différentes manières de protéger leurs créations et d’établir leurs droits en cas de conflit avec des tiers. Nous analysons l’étendue de la protection des œuvres de nos clients ou de tiers, afin d’identifier les utilisations libres ou sujettes à autorisation des ayants droit. Nous accompagnons dans ce contexte nos clients dans leurs relations avec les sociétés de gestion comme la SUISA, la SSA, Suissimage ou Swissperform.

Nous intervenons régulièrement dans l’analyse ou la rédaction de contrats de commande, de licence ou de cession portant sur des œuvres littéraires ou artistiques de toutes sortes, telles que des objets du design, des photographies, des livres ou des œuvres audio-visuelles (films publicitaires et documentaires, notamment).

Notre expertise s’étend également aux contrats d’édition littéraire, aux contrats de sponsoring d’évènements sportifs ou culturels, ainsi qu’aux contrats passés entre des marques et des acteurs, des athlètes ou d’autres personnalités.

Nous aidons également nos clients à structurer leur offre de divertissement en ligne, en élaborant leurs conditions générales de vente.